Siège de l'Ordre des Lames - Garde Impériale
 
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  TRAITES ENTRE L'ORDRE DES LAMES ET LA SAVOIE

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MessageSujet: TRAITES ENTRE L'ORDRE DES LAMES ET LA SAVOIE   Mer 9 Mar - 2:25

Citation :

Concordat de reconnaissance de L’Ordre des Lames pour la Savoie




Préambule. Ce traité annule l’accord d’aide et de coopération militaire liant l’Ordre et le duché signé au sein de la Chancellerie de Savoie le 7 octobre 1455.


définition. L'Ordre des Lames dit « Garde Impériale » a pour seul autorité celle de l'Empereur, à qui ses Chevaliers prêtent serment d'allégeance lige. Aucun autre serment ou promesse ne saurait prendre le pas sur ce fait. Il souhaite par le présent traité établir des liens perpétuels d’amitié et d’entraide avec la Savoie.


I/ Introduction


Article 1. Compte tenu de la nécessité d'une défense solide, l’Ordre des Lames affirme et réaffirme s’investir comme force armée légale au service de l’Empire, de son peuple et de chacune de ses provinces.
Alinéa 1. Ses membres ne seront donc poursuivis pour le port légitime de leurs armes ainsi que le droit de se déplacer en lance, dans les conditions du respect de la Charte de l’ODL.


Article 2. L’Ordre des Lames entrera au service de la Savoie, province appartenant au Cercle Francophone impérial ; pour l'Empire.
Alinéa 1. Les membres de l’Ordre des Lames ne peuvent être ni soldats de l'armée savoyarde ni employés à la Prévôté.
Alinéa 2. Le Commandeur de la Province pour l’Ordre des Lames sera un premier interlocuteur des forces armées pour traiter et répondre des questions de sécurité.
Alinéa 3. A titre exceptionnel ou pour des raisons plus particulières, l’Ambassadeur de l’Ordre des Lames sera reçu par le Conseil et le Duc.




II/ Droits et devoirs de l’Ordre des Lames


Article 1. L’Ordre des Lames fait foi de ne jamais concurrencer l'armée provinciale.
Alinéa 1. A cet effet, s'engage le présent ordre militaire à ne jamais recruter dans leurs rangs et à ne pas faire de prosélytisme auprès des militaires.
Alinéa 2. En contre partie, le Conseil et l'armée de Savoie s'engagent à respecter sa plus grande plage de manœuvre.
Alinéa 3. Le Grand-Maître de ce présent Ordre militaire et le Duc Élu s'en porteront garants.


Article 2. Les membres de l’Ordre des Lames renouvellent leurs serments de toujours défendre la Savoie et l'Empire contre toute menace extérieure.


Article 3. S’étant dès lors déclaré sans ambition politique d’aucune sorte, qu’il soit consigné que l’Ordre des Lames ne sera pas une muraille à un soulèvement intérieur à la province.
Alinéa 1. L’Ordre des Lames ne saurait prendre légitimement les armes contre le pouvoir issu des urnes.


Article 4. L’Ordre des Lames restera libre d'agir selon sa volonté propre et ses priorités. Il apportera son aide aux provinces du Cercle Francophone jugées prioritaires et se réserve le droit de se retirer d’autres opérations sans conditions.
Alinéa 1. L'Ordre des Lames devra notifier par missive son retrait dans un délai de deux [2] jours pour permettre à la Savoie de palier ce dit retrait.


Article 5. L’Ordre des Lames ne sera jamais une menace directe ou imminente à la Savoie, ni ne nuira à sa sécurité.
Alinéa 1. Toutefois le présent Ordre se dressera et fera taire toute action militaire conduite contre une province sœur.


Article 6. En cas de menace pour la sécurité de la province, le Duc en viendra à saisir l’Ordre des Lames.
Alinéa 1. La missive indiquera clairement la nature de la mission, un lieu d'affectation, une durée approximative et toute information qui pourra précipiter son intervention.


Article 7. L'Ordre des Lames s'engageant pour une mission pour le compte de la Savoie, celle-ci s'engage à subvenir pleinement aux besoins des Lames engagées sur son territoire suivant les modalités logistiques fixées entre le Duc et le Grand Maître ou le Commandeur de Franche-Comté de l'Ordre des Lames.
Alinéa 1. Le cas échéant, si la Savoie contrevient à subvenir aux besoins des Lames, l'Ordre des lames ne sera plus lié à la mission confiée et pourra se retirer.
Alinéa 2. Si par contre, l'Ordre des lames ne suit pas la mission confiée, la Savoie ne sera plus liée aux paiements futurs des besoins logistiques des Lames.


Article 8. L’Ordre des Lames fait foi de se mobiliser immédiatement pour rejoindre son lieu d'affectation après validation du contenu de la missive.
Alinéa 1. L’Ordre s’engage à s'acquitter de sa mission dans la mesure où celle-ci dépend de sa juridiction.
Alinéa 2. Qu’il convienne de dire que l’Ordre fera son possible du fait de l’étendue de sa dite juridiction ; disponibilité, priorité.


Article 9. L’Ordre des Lames ne saura prévaloir sur l’emploi des premières forces armées de la province.


Article 10. Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à une mission pour la Savoie fera état de ses troupes aux autorités compétentes de la province.
Alinéa 1. Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission collaborera au bon déroulement des opérations.
Alinéa 2. Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission recevra ses ordres de la part des autorités compétentes et créera un réseau d’informations avec son Chapitre.
Alinéa 3. Un manquement aux égards de l’ODL entraînant sa frustration le conduira à son retrait immédiat.
Alinéa 4. En toutes bonnes personnes intelligentes, aucun supérieur ne saurait lui être imposé ; Le Grand-Maître de l’Ordre et le Duc s’en portent garants.




III/ Exécution et rupture du concordat


Article 1. Le Duc associé au Grand-Maitre de l’Ordre des Lames seront les seuls interlocuteurs en cas de litiges entre l'armée régulière et l’ODL.
Alinéa 1. Il appartiendra à eux seuls de faire le nécessaire pour la sauvegarde de ce présent document.


Article 2. Le Grand-Maître de l’Ordre des Lames a possibilité de déléguer ses fonctions à son second le Sénéchal.
Alinéa 1. Si pour des raisons quelconques le Sénéchal ne peut s’acquitter de ses fonctions, il est écrit qu’un Grand Intendant est nommé parmi les chevaliers de l’Ordre.
Alinéa 2. Sommes d’accords que le Sénéchal et le Grand Intendant seront compétents pour répondre du Grand-Maître de L’Ordre des Lames.


Article 3. Si la rupture du présent document est à envisager, alors le doute et la méfiance se seront installés entre les deux parties signataires.
Alinéa 1. Dans le bénéfice du doute, l’Ordre des Lames du fait de son serment prendra acte de l’opinion des Instances Supérieures avant d’entreprendre toutes actions répréhensibles ou non, quelles qu’elles soient.


Article 4. Si l'une des deux parties signataires désirait faire annuler le présent concordat, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre. Le concordat serait dès lors caduc une [1] semaine après la réception dudit courrier.


Signé et scellé à le 1458


Pour la Savoie :
Sa Grace Pardalis, Duc de Savoie





Pour l’Ordre des Lames :


Son Excellence Alban Erwann Von Frayner, Grand Maître de l'Ordre des Lames, Chevalier Impérial d'Heinsberg.







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MessageSujet: Re: TRAITES ENTRE L'ORDRE DES LAMES ET LA SAVOIE   Mer 9 Mar - 2:28

Citation :


De Nous, Maitremars de La Frasse, Duc Régnant de Savoie,
A Arès de Singrist d’Acoma, Commandeur de Savoie de l'Ordre des Lames



Salutations,

Nous accusons réception de votre allégeance et vous faisons serment à notre tour :

Nous, Maitremars, Duc Régnant de Savoie, prenons acte de votre allégeance, et nous vous assurons protection, justice et subsistance pour vos terres des Echelles .

Qu'Aristote veille sur vous,


Fait au Château de Chambéry,
Le Seizieme jours du Huitième mois de l'An 1461

Maitremars de la Frasse

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MessageSujet: Re: TRAITES ENTRE L'ORDRE DES LAMES ET LA SAVOIE   Mer 9 Mar - 2:28

Citation :


Préambule  : Ce traité remplace le précédent concordat signé et scellé à Chambéry  le 28 juin 1458 entre Sa Grâce Pardalis pour la Savoie et Son Excellence  Alban Erwann Von Frayner pour l'Ordre des Lames.

Définition :  L'Ordre des Lames dit « Garde Impériale » a pour seul autorité celle de  l'Empereur, à qui ses Chevaliers prêtent serment d'allégeance lige.  Aucun autre serment ou promesse ne saurait prendre le pas sur ce fait.  Il souhaite par le présent traité établir des liens perpétuels d’amitié  et d’entraide avec la Savoie.


I/ Introduction

Article 1.  Compte tenu de la nécessité d'une défense solide, l’Ordre des Lames  affirme et réaffirme s’investir comme force armée au service de  l’Empire, de son peuple et de chacune de ses provinces.
Alinéa 1.  Ses membres ne seront donc poursuivis pour le port légitime de leurs  armes ainsi que le droit de se déplacer en lance, dans les conditions du  respect de la Charte de l’ODL (Annexe 1).

Article 2. L’Ordre des Lames entrera au service de la Savoie, province impériale francophone, pour l'Empire.
Alinéa 1. Les membres de l’Ordre des Lames ne peuvent être ni soldats de l'armée savoyarde ni employés à la Prévôté.
Alinéa 2.  Le Commandeur de la Province pour l’Ordre des Lames sera un premier  interlocuteur des forces armées pour traiter et répondre des questions  de sécurité. L'identité de ce Commandeur devra donc être connue du  conseil ducal savoyard et l'ODL devra communiquer le nom du remplaçant  si le Commandeur venait à être changé.
Alinéa 3. À  titre exceptionnel ou pour des raisons plus particulières,  l’Ambassadeur de l’Ordre des Lames sera reçu par le Conseil ou le Duc.

II/ Droits et devoirs de l’Ordre des Lames

Article 1. L’Ordre des Lames fait foi de ne jamais concurrencer l'armée provinciale.
Alinéa 1.  À cet effet, s'engage le présent ordre militaire à ne jamais recruter  dans leurs rangs et à ne pas faire de prosélytisme auprès des  militaires.
Alinéa 2. En  contre-partie, le conseil ducal et l'armée de Savoie ne décident pas des  plans de bataille et mouvements de l'ODL qui ne peuvent être définis  que par le Chapitre de l'Ordre.
Alinéa 3. Le Grand-Maître de ce présent Ordre militaire et le Duc Élu s'en porteront garants.

Article 2.  Les membres de l’Ordre des Lames renouvellent leurs serments de  toujours défendre la Savoie et l'Empire contre toute menace extérieure.

Article 3.  S’étant dès lors déclaré sans ambition politique d’aucune sorte, qu’il  soit consigné que l’Ordre des Lames ne sera pas une muraille à un  soulèvement intérieur à la province.
Alinéa 1. L’Ordre des Lames ne saurait prendre légitimement les armes contre le pouvoir issu des urnes.

Article 4.  L’Ordre des Lames restera libre d'agir selon sa volonté propre et ses  priorités. Il apportera son aide aux provinces impériales francophones  jugées prioritaires et se réserve le droit de se retirer d’autres  opérations sans condition.
Alinéa 1.  L'Ordre des Lames devra notifier par missive au Duc régnant de Savoie  son retrait dans un délai de deux [2] jours pour permettre à la Savoie  de palier ce-dit retrait.

Article 5. L’Ordre des Lames ne sera jamais une menace à la Savoie, ni ne nuira à sa sécurité.
Alinéa 1.  Toutefois le présent Ordre se dressera et fera taire toute action  militaire conduite contre une autre province impériale dont le Duc est  toujours reconnu par l'Empereur.

Article 6. En cas de menace pour la sécurité de la province, le Duc en viendra à saisir l’Ordre des Lames.
Alinéa 1.  La missive indiquera clairement la nature de la mission, un lieu  d'affectation, une durée approximative et toute information qui pourra  précipiter son intervention.

Article 7.  L'Ordre des Lames s'engageant pour une mission pour le compte de la  Savoie, celle-ci s'engage à subvenir pleinement aux besoins des Lames  engagées sur son territoire suivant les modalités logistiques fixées  entre le Duc et le Grand Maître ou le Commandeur de Savoie de l'Ordre  des Lames.
Alinéa 1. Le cas  échéant, si la Savoie contrevient à subvenir aux besoins des Lames,  l'Ordre des lames ne sera plus lié à la mission confiée et pourra se  retirer.
Alinéa 2. Si par  contre, l'Ordre des lames ne suit pas la mission confiée, la Savoie ne  sera plus liée aux paiements futurs des besoins logistiques des Lames.
Alinéa 3. Tout  membre de l'ODL résident de Savoie effectuant un engagement militaire  de plus d'un mois verra ses taxes gelées durant le temps de  l'affectation. Il appartiendra aux instances impériales et au Duché de  Savoie de décider au cas par cas qui de la Province ou de l'Empire sera  tenu au paiement desdites taxes.

Article 8.  L’Ordre des Lames fait foi de se mobiliser immédiatement pour rejoindre  son lieu d'affectation après validation du contenu de la missive.
Alinéa 1. L’Ordre s’engage à s'acquitter de sa mission dans la mesure où celle-ci dépend de sa juridiction.
Alinéa 2. Qu’il convienne de dire que l’Ordre fera son possible du fait de l’étendue de sa dite juridiction ; disponibilité, priorité.

Article 9. L’Ordre des Lames ne saura prévaloir sur l’emploi des premières forces armées de la province.

Article 10.  Le responsable de l’Ordre des Lames assigné à une mission pour la  Savoie fera état de ses troupes aux autorités compétentes de la  province.
Alinéa 1. Le  responsable de l’Ordre des Lames assigné à cette même mission recevra  ses ordres de la part des autorités compétentes et créera un réseau  d’informations avec son Chapitre.
Alinéa 2.  Tout manquement de la part de ce responsable aux obligations dues à son  ordre conduira à son retrait immédiat par le Grand Maître.

III/ Exécution et rupture du concordat

Article 1.  Le Duc associé au Grand-Maitre de l’Ordre des Lames seront les seuls  interlocuteurs en cas de litiges entre l'armée régulière et l’ODL.
Alinéa 1. Il appartiendra à eux seuls de faire le nécessaire pour la sauvegarde de ce présent document.

Article 2.  Le Grand-Maître de l’Ordre des Lames a possibilité de déléguer ses  fonctions à un membre du Chapitre qui officiera en qualité  d'Ambassadeur.
Alinéa 1. Sommes d’accords que la personne désignée sera compétente pour répondre du Grand-Maître de L’Ordre des Lames.

Article 3.  Si la rupture du présent document est à envisager, alors le doute et la  méfiance se seront installés entre les deux parties signataires.
Alinéa 1.  Dans le bénéfice du doute, l’Ordre des Lames du fait de son serment  prendra acte de l’opinion des Instances Supérieures avant de se retirer  de toute opération en collaboration avec le duché de Savoie.

Article 4.  Si l'une des deux parties signataires désirait faire annuler le présent  concordat, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration  argumentée par écrit à l'autre. Le concordat serait dès lors caduc une  [1] semaine après la réception dudit courrier.


Signé et scellé à Chambéry le 14 avril 1463

Pour la Savoie :

Sa Grâce Raphaël von Wittelsbach
Duc de Savoie



Pour l’Ordre des Lames :

Chevalier Impérial Elektra d'Acoma
Grand Maître de l'Ordre des Lames



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